Mentions légales

Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.osteopathe-clermontferrand.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site : Toni Philippe
  • Contact : philippetoni.osteo@gmail.com – 0781847822
  • Adresse postale :20 rue Bernard Brunhes 63100 Clermont Ferrand
  • SIREN : 537907545 – RCS de Clermont Ferrand
  • Directeur de la publication : Philippe Toni

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Philippe Toni est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Philippe TONI.

4. Limitations de responsabilité

Philippe Toni ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.osteopathe-clermontferrand.fr/

5. CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.osteopathe-clermontferrand.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. 

6. Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.osteopathe-clermontferrand.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et décline toute responsabilité à propos de ces liens externes. La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.